Cession de droits d'utilisation des Images - Licence

Toutes les images sont disponibles sous forme de cession de droits d'utilisation pour une variété d'utilisations.

Lorsque vous achetez des droits d'un fichier sur la photothèque, vous achetez soit une licence Standard soit une licence Étendue qui vous permet d'utiliser l'image pour une utilisation personnelle, professionnelle ou commerciale pour une durée de 6 mois à 10 ans selon plusieurs choix.

Cela signifie que vous pouvez utiliser les photographies pour illustrer votre site Internet, réseaux sociaux, emailling, brochures, affiches, cartes d'invitation, rapport, stands, etc... ou alors une utilisation commerciale en acquérant une licence étendue pour une utilisation dans les journaux, magazines et livres, packaging / emballage et beaucoup d'autres utilisations.

 

LES DIFFÉRENTS TYPES DE LICENCE:

On entend par le terme "Licence" une cession de droits d'utilisation d'une image au format numérique. Cette licence vous permet d'acquérir des droits en fonction de la destination de l'image (support, diffusion, utilisation...).

Important! : Pour plus de clarté et de facilité de lecture, dans l'intégralité des pages de ce site Web, est utilisé le terme "licence" en remplacement du terme "Cession de droits d'utilisation et/ou d'exploitation".

Vous n'achetez pas une image, vous achetez le droit de l'utiliser. Les photographies restent la propriété intellectuelle de l'auteur selon les règles des articles L 121-1 et suivants le Code de la Propriété Intellectuelle.

La photothèque offre deux types de licences: Standard et Étendue.

Chaque fichier  dont les droits ont été acquis à partir de la photothèque comprend une licence standard. Une licence Étendue vous accorde des droits supplémentaires en échange d'un coût de licence supplémentaire. À moins d'acquérir une licence étendue, chaque achat de fichier est soumis  aux termes de la licence standard.

Quelque soit la licence acquise, Standard ou Étendue, les licence des fichiers sont vendues Non-exclusives. Cela signifie que vous n'avez pas de droits exclusifs d'utiliser le fichier. Nicolas Logerot peut cèder des Licences portant sur le même contenu à d'autres clients. Si vous souhaitez acquérir des droits exclusifs sur des images, veuillez me contacter.

 

MAQUETTE

Vous pouvez librement utiliser du contenu filigrané provenant de la photothèque  pour une utilisation à titre d'essai ou d'échantillon (usage maquette) uniquement. Le contenu filigrané ne peut être utilisé dans aucun matériel final ou matériel mis à la disposition du public et ne peut être utilisé que pendant les 30 jours suivants le téléchargement.

 

LICENCE STANDARD:

La licence standard vous permet d'utiliser l'image pour tout type de communication et d'illustration sur des supports électroniques tels que le Web (Site Web, emailling, réseaux sociaux...) ou sur des documents physiques (brochures, affiches, cartes...) mais dont la finalité n'est pas des produits destinés à la revente.

Les restrictions de la licence Standard:

  • Pas d'utilisation commerciale (produits à la revente): Vous ne pouvez pas utiliser les images en lien avec des biens ou services destinés à la revente ou à la distribution  lorsque le Contenu lui-même en constitue la valeur principale, y compris, mais sans s'y limiter, les cartes, articles de papeterie, produits papier, calendriers, vêtements, affiches (imprimées sur papier, toile ou tout autre support), DVD, applications mobiles ou autres articles destinés à la revente, licence ou autre type de distribution commerciale. Cela comprend les produits « à la demande » (lorsqu'un tiers sélectionne le contenu afin de personnaliser le produit réalisé sur mesure), y compris, mais non de façon limitative, les cartes postales, tasses, t-shirts, affiches et autres objets (sont compris la vente de produits par l'intermédiaire de sites Internet personnalisés).
  • Pas d'utilisation dans une marque ou un logo. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu comme élément d'une marque, dans des dessins et modèles, nom commercial, dénomination sociale, marque de service ou logo.
  • Pas d'utilisation en tant que fichier autonome. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu de façon permettant à d'autres de télécharger, extraire ou redistribuer le contenu en tant que fichier autonome (c'est-à-dire uniquement le fichier du contenu lui-même, séparé du projet ou de l'utilisation finale).
  • Pas d'utilisation commerciale de contenu destiné à un « Usage Éditorial Exclusif ». Vous ne pouvez utiliser le contenu signalé comme « Usage Éditorial Exclusif » de façon commerciale, promotionnelle, publireportage, parrainage, publicitaire ou merchandising. Ce type de contenu n'a pas d'autorisation de modèle ou de propriétaire et est destiné à être utilisé uniquement en lien avec des événements d'actualité ou d'intérêt général (par exemple dans un article de blog, manuel scolaire, journal ou magazine).
  • Tirage limité: Vous ne pouvez pas reproduire l'image plus de 10000 fois sous forme d'impression physique. Cette restriction ne s'applique pas à la reproduction électronique (Site Web).

 

LICENCE ÉTENDUE:

La Licence Étendue inclut tous les usages autorisés par la licence Standard et  augmente considérablement les limites quant au nombre de copies, d'impressions ou d'affichages. Elle vous permet d'utiliser l'image pour des contenus et produits  physiques ou électroniques destinés à la revente et des contenus dans le domaine de la publicité, application, télévision, film, journaux, magazines et livres, packaging / emballage.

Avec la Licence Étendue vous pouvez:

  • Utiliser l'image pour une utilisation commerciale (produits à la revente)
  • Reproduire l'image jusqu'à 500 000 fois sous forme d'impression physique (Au delà, me contacter). Cette restriction ne s'applique pas à la reproduction électronique (Site Web).
  • Jusqu'à 500 000 documents imprimés: Matériels marketing, publicitaires et promotionnels, Journaux, magazines ou livres, Packaging / Emballage.
  • Produits physiques: articles destinés à la revente: posters, cartes postales, tasses, t-shirts, etc... Produits d'impression à la demande en ligne
  • Modèle numériques destinés à la revente: Modèles électroniques destinés à la revente : modèle de site Internet, modèle de design de brochure, carte de vœux électroniques, etc...

 

Récapitulatif des différences et restrictions entre la Licence Standard et la Licence Étendue:

   LICENCE STANDARD  LICENCE ÉTENDUE
Produits à la revente/Modèles électroniques Non autorisé  
Jusqu'à 100 000 cartes postales, cartes de vœux ou autres cartes, articles de papeterie, autocollants et produits papier ;
Jusqu'à 10 000 affiches, calendriers ou autres publications similaires, tasses ou tapis de souris ; ou
Jusqu'à 2 000 t-shirts, sweatshirts, ou autres vêtements, jeux, jouets, articles de loisirs tels que CD ou DVD, œuvre d'art encadrée ou montée.
Illimité pour les produits électroniques tels que les applications pour mobile et les modèles électroniques.
 TirageS (brochureS, afficheS, flyers...)  Jusqu'à 10 000 exemplaires  Jusqu'à 500 000 exemplaires
Usage print sur: Matériels marketing, publicitaires et promotionnels, Journaux, magazines ou livres, Packaging / Emballage. Jusqu'à 2 000 exemplaires Jusqu'à 500 000 exemplaires

 

Licence Standard:

La quantité de visiteurs de site Web Illimitée

 La quantité de copies ou d'impressions

Jusqu'à 10 000
La quantité de copies ou d'affichages pour un usage électronique Illimité
La taille maximale permise (résolution) du Fichier non modifié pour un usage électronique 1600px sur
côté large
Création de toutes sortes de produits (sauf la création de produits destinés à la revente ou à une distribution gratuite) Autorisé
Création de produits destinés à la revente Non autorisé

Exemples d'utilisations autorisées:

  • Utilisation numérique: Sites Web; bannières publicitaires; écrans de veille; fonds d'écran; logiciels libres ou gratuits (pour ordinateurs et appareils mobiles); cartes électroniques ou emails; livres électroniques ; présentations (PowerPoint, Flash, etc.); films, vidéos, TV; logos non officiels; usage personnel; etc.
  • Utilisation imprimée (Produits non vendus): Articles dans journaux et magazines ; contenus publicitaires imprimés (brochures, flyers, affiches); couvertures et illustrations pour livres, journaux et magazines de moins de 2 000 exemplaires; cartes de visite; prospectus ; couvertures de CD/DVD; enveloppants ou emballages de produits, étiquettes; papeterie : dossiers, cahiers, stylos, crayons, autocollants ; breloques; calendriers; tasses et verres; tapis de souris; T-shirts, vêtements; usage personnel non commercial; etc.


Licence Étendue:

La quantité de visiteurs de site Web Illimitée

 La quantité de copies ou d'impressions

Jusqu'à
500 000
La quantité de copies ou d'affichages pour un usage électronique Illimité
La taille maximale permise (résolution) du Fichier non modifié pour un usage électronique Illimité
Création de toutes sortes de produits (sauf la création de produits destinés à la revente ou à une distribution gratuite) Autorisé
Création de produits destinés à la revente ou à une distribution gratuite lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans le produit et lui ajoute de la valeur Autorisé

Exemples d'utilisations autorisées:

  • Utilisation numérique: sites Web; modèles de sites Web; bannières publicitaires; écrans de veille; fonds d'écran; logiciels (pour ordinateurs et appareils mobiles); cartes électroniques; emails; livres électroniques; présentations, modèles de présentation (PowerPoint, Flash, etc.); modèles de documents; tout autre modèle; films, vidéos et publicités TV; logos non officiels; produit pour revente et distribution gratuite, usage personnel et usage commercial; etc.
  • Utilisation imprimée: publicités dans journaux et magazines; contenus publicitaires imprimés; couvertures et illustrations pour livres, journaux et magazines; livres constitués entièrement ou en grande partie d'illustrations; cartes de visite; affiches; prospectus; couvertures de CD/DVD; enveloppants ou emballages de produits, étiquettes; papeterie: dossiers, cahiers, stylos, crayons, autocollants; breloques; calendriers; tasses et verres; tapis de souris; T-shirts, vêtements; produits destinés à la revente ou la distribution; usage personnel et usage commercial; etc.

Quelque soit la licence obtenue, il est strictement interdit d'utiliser les images de la photothèque pour:

  • L'utilisation dans un logo ou une marque
  • L'utilisation dans un ouvrages à caractère pornographique, obscène ou injurieux
  • L'utilisation en tant que fichier autonome. Vous ne pouvez pas utiliser le contenu de façon permettant à d'autres de télécharger, extraire ou redistribuer le contenu en tant que fichier autonome (c'est-à-dire uniquement le fichier du contenu lui-même, séparé du projet ou de l'utilisation finale).
  • Pas de fausse déclaration de paternité d'œuvre. Vous ne pouvez pas déclarer que vous être le créateur original d'une œuvre largement composée de contenu sous licence. Par exemple, vous ne pouvez créer une peinture basée uniquement sur du contenu sous licence et déclarer que vous en êtes l'auteur.

Qui, à part moi, peut utiliser les images de la photothèque sous licence ?

Les licences Standards ou Étendues sont pour un utilisateur unique.

Les droits qui vous sont octroyés sont incessibles et ne peuvent faire l'objet d'une sous licence, c'est-à-dire que vous ne pouvez les céder ni les octroyer en sous licence à personne d'autre. Il existe deux exceptions :

  • Employeur ou client. Si vous achetez pour le compte de votre employeur ou de votre client, alors votre employeur ou votre client pourra utiliser le contenu. Dans ce cas, vous déclarez et garantissez que vous détenez les pleins pouvoirs afin de lier votre employeur ou votre client aux termes du présent contrat. Si vous ne disposez pas de ces pouvoirs, alors votre employeur ou votre client ne pourra pas utiliser le contenu.

  • Sous-traitants. Vous pouvez autoriser des sous-traitants (par exemple, votre imprimeur ou votre agence de publicité directe) ou distributeurs à utiliser le contenu dans tout processus de production ou de distribution lié à votre utilisation ou projet final. Ces sous-traitants et distributeurs ne peuvent utiliser le contenu à d'autre fin.

Droits de propriété intellectuelle.

  • Qui possède le contenu ?
    L'ensemble du contenu sous licence est la propriété de Nicolas Logerot Photographie. Tous les droits non octroyés expressément au présent contrat sont réservés par Nicolas Logerot.

  • Attribution.

    • Dois-je inclure un crédit photo ? Vous n'avez pas besoin d'inclure de crédit photo pour une utilisation commerciale, mais si vous utilisez du contenu à des fins éditoriales, le crédit suivant doit accompagner le contenu ou être inclus dans des crédits de production visuelle : « Photo © Nicolas Logerot. »

    • Dois-je inclure un crédit vidéo ? Oui, si cela est techniquement faisable, vous devez inclure le crédit suivant dans des productions visuelles : « Photo © Nicolas Logerot »